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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE
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COUNTRYMARKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUNTRYMARKET
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3782207
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
COUNTRYMARKET de HYALLIANCE

Présentation de la marque COUNTRYMARKET

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUNTRYMARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYALLIANCE domicilié(e) 54 DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque COUNTRYMARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUNTRYMARKET est expirée depuis le 12 novembre 2020.

HYALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE-ALLIANCES , SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE , ALLIANCE DEALER MANAGER SYSTEM , Silver Pack , C PRO CONTROLE PULVE , DISCOSPEED 4.5 , PRO CONTROLE PULVE , SOLUFLUID , EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL , COUNTRYDRIVE


HYALLIANCE, SAS - 54 DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HYALLIANCE - 54 DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.